Site officiel

République de
Réal Plantain

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Réal Plantain


DECRET 2010-01 relatif à l'intégrité physique du vivant

L'abolition de la peine de mort est étendue aux animaux de basse-cour.
La chasse et toute atteinte volontaire à l'intégrité des espèces terrestres, est interdite sur le territoire, hormis en cas de légitime défense.
Tout arbre de haute tige abattu devra être compensé par la plantation d'un arbre potentiellement équivalant dans un rayon de 500m.

L'usage de pesticides et de désherbants chimiques est interdite. Le choix des produits domestiques courants sera essentiellement guidé par le souci de leurs incidences et dégradabilité écologiques.
Afin d'en éviter le rejet dans le milieu aquatique, l'usage des antibiotiques n'est toléré qu'en cas de force majeure.


DECRET 2010-02 relatif à l'institution d'une taxe de séjour humanitaire

En sus de la taxe légale de séjour touristique instituée par la république française, est instaurée un taxe de séjour symbolique d'un réal par jour, dont le paiement est facultatif et dont le montant effectif est laissé à l'appréciation, en vue de participer au financement de l'aide humanitaire d'enfants déshérités.


DECRET 2010-03 relatif à la création du parc naturel de l'île aux Palmiers

L'île aux Palmiers, située à environ 2000 cm au large au large de la Presqu'île de Réal Plantain, est classée Parc Naturel. La fréquentation humaine doit être en harmonie avec l'aspect sauvage des lieux, quoique déjà foulée depuis longtemps ( hutte de paille, mégalithes erratiques d'origine incertaine). L'introduction durable de nouvelles espèces animales ou végétales sur l'île aux palmiers est soumise à expertise scientifique.


DECRET 2010-04 relatif à la nomination aux fonctions de Grands Conseillers

Il a été procédé dès l'instauration de la République de Réal Plantain, après une démarche négociée de nomination,à la divulgation des Grands Conseillers.
La liste en vigueur des Grands Conseillers est
définie dans la liste des personnalités


DECRET 2010-05 relatif à la nomination aux fonctions d'Ambassadeurs


Il sera procédé, au fur et à mesure des propositions, aux nominations des Ambassadeurs.
Les demandes des postulants étrangers aux fonctions d'ambassadeurs
pourront être étudiées
La liste en vigueur des ambassadeurs est
défini dans la liste des personnalités


DECRET 2010-06 relatif à l'usage vestimentaire

Afin de rendre hommage à l'environnement naturel et culturel du lieu, il est d'usage :
de porter, du moins en été, des vêtements colorés, de marcher pieds-nus, sauf si la religion, l'éthique personnelle ou la sensibilité extrême de la voute plantaire l'interdit. Le non respect de ces us ne sera sanctionnable que par le regard d'autrui, tenant compte des raisons légitimes, invoquées ou tues. Il ne sera jamais fait grief aux éventuels baigneurs naturistes. Par contre le port du voile dans l'eau est déconseillé par mesure de sécurité.


DECRET 2010-07 relatif à la sécurité maritime et du territoire

Aucune embarcation ne peut accoster sans autorisation expresse et préalable des autorités portuaires locales.
Cette disposition ne concerne pas les engins nautiques bruyants, mais néanmoins salutaires, des services de secours.
Les embarcations locales doivent être immatriculées sous le sigle RP suivi du numéro de mise en service, afin d'être notamment identifiées après une éventuelle dérive à l'étranger par vent d'Est.


DECRET 2010-08 relatif à la baignade et aux activités aquatiques

La Presqu'île dispose d'aménagements et d'équipements de loisirs aquatiques.
Les activités liées (baignade non surveillée, nautisme) s'effectuent sous la seule responsabilité des usagers, qui doivent respecter les consignes de sécurité précisées sur la Presqu'île.


DECRET 2010-09 relatif au protocole de naturalisation

La naturalisation est soumise au protocole de la "naturalis mergitur", consistant en une immersion en tenue naturelle et sans apparat aucun dans les eaux du lac. Une exemption peut néanmoins être acceptée sur demande motivée.


DECRET 2010-10 relatif à la culture tribale et au bien-vivre ensemble

Afin d'accroître les chances de survie et d'amélioration de notre espèce humaine, et sur l'hypothèse que certains types de socialisation sont à l'origine exclusive de la dégradation de notre capacité à vivre heureux ensemble, une commission de réflexion sera ouverte sur le thème de la perpétuation physique et culturelle des tribus non encore décimées par l'alcool ou l'aliénation culturelle, et de leur mode d'organisation collective ancestrale.


DECRET 2010-11 relatif à l'acquisition de la citoyenneté à la fixation des frais inhérents

Les demandes de naturalisation sont prises en compte dès réception. La naturalisation devient effective aprés réception d'une confirmation par voie postale ou numérique, et après engagement solennel de respecter l'intégralité de la Constitution de Réal Plantain sur le territoire, et au minimum, l'article 3 alinéa 4 en dehors dudit territoire.

Les frais inhérents à l'octroi du passeport ne devront être aquittés que lors de son attribution.
Afin de garantir un accès égalitaire à la citoyenneté, les droits sont établis au moyen d'une pondération permettant de prendre en compte le niveau de vie du pays d'origine. Le mode de calcul correspond au montant de base x Indicateur de Développement Humain (IDH officiel en vigueur, indice variant de 0 à 1), dont une partie fixe incompressible destinée à couvrir les frais de confection. 10% du montant perçu sera reversé, contre attestation, à l'action humanitaire par le biais d'organismes reconnus.


DECRET 2010-12

Cela suffit pour aujourd'hui

 

 

Accueil___Constitution___Décrétation___Personnalités___Informations utiles

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